1. Éditeur du site

Raison sociale : CTL RECRUTEMENT
Forme juridique : SASU
Adresse du siège social : 26 Lotissement Beaumont 01990 St Trivier sur Moignans
Représentant légal : Grégory LACHIZE
SIRET :944 726 926 00016
RCS : Bourg en Bresse
Téléphone : 06 22 61 33 59
Adresse e-mail :gregory-lachize@ctlrecrutement.fr
Directeur de la publication :Gregory LACHIZE

2. Hébergeur du site

Hébergeur : IONOS by 1&1 IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911 (appel non surtaxé)
Site : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.ctlrecrutement.fr (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de CTL RECRUTEMENT. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.
➡ Réf. : Code de la propriété intellectuelle – articles L111-1 et suivants

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Pour toute demande : contact@ctlrecrutement.fr

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7. Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Textes de référence

- Code du travail
- Code de la consommation
- Code de la propriété intellectuelle
- RGPD (Règlement UE 2016/679)
- Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée